Marque expirée - Marque en non vigueur

L.T.C
DATACINE GROUP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3383155
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
L.T.C de DATACINE GROUP

Présentation de la marque L.T.C

Déposée le 30 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DATACINE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L.T.C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DATACINE GROUP domicilié(e) 14, boulevard Sénard,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 197 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.T.C est expirée depuis le 30 septembre 2015.

DATACINE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : JUPITER SYSTEM , SIS TV , LABORATOIRE DES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION (L.T.C.) , CINE STEREO , DATACINE GROUP , SIS SOCIÉTÉ INDUSTRIELLE DE SONORISATION , SIS TV , CINE STEREO , DATACINE GROUP , JUPITER BOX SYSTEM


DATACINE GROUP Société par Actions Simplifiée - 14, boulevard Sénard,92210 SAINT CLOUD - 92210 - France - SIREN 413197146


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Inscription le 24 août 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439313 - Publication au BOPI 2006-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, en particulier à l'industrie cinématographique et audiovisuelle. Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction, la modification et le traitement du son, de l'image ou de données ; casques audio et vidéo, microphones ; appareils électriques de rembobinage pour bandes magnétiques et films cinématographiques ; supports d'enregistrement magnétique, numérique, électronique et analogique ; disques acoustiques et audiovisuels, bandes sonores et vidéos, disques compacts, lecteurs optiques, disques optiques ; disques magnéto-optiques, DVD, lecteurs d'images et de sons ; films cinématographies, pellicules photographiques ou diapositives impressionnées. Photographies, clichés, cartes postales, affiches de cinéma. Publicité, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire y compris en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; administration commerciale ; opérations d'import-export ; gestion commerciale des cinémas, y compris cinémas multiplex. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; services de télétransmission de transaction ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes résultant de programmations simultanées et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique. Traitement de matériaux, en particulier traitement de films cinématographiques, de bandes sonores, sur tous supports et par tous procédés en particulier optique, magnétique, chimique. Education, formation, services de divertissement, en particulier sous forme cinématographique (y compris cinémas multiplex) et audiovisuelle (y compris sous forme de cassettes vidéo, disques vidéo, bandes audio, disques compact, DVD), activités sportives et culturelles ; services de production, édition, montage, représentation, distribution, exposition, organisation, de films cinématographiques, dessins animés ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et leur accessoires ; services d'enregistrement de sons et d'images, et ce sur tout support d'enregistrement y compris multimédia ; organisation, gestion, exploitation et location de salles de cinéma (y compris cinéma multiplex) et de salles de spectacles ; services d'éducation et de formation relatifs à l'établissement, l'exploitation, l'administration de salles de cinéma ; services d'information sur les spectacles, les films, les vidéos, les programmes et les séances de cinéma ; services de photographie ; services d'éducation et de divertissement via un réseau informatique mondial ; services de studios d'enregistrement ; services de studios de films cinématographiques ; services de doublage de films ; locations de studios d'enregistrement ; services de post production ; production de spectacles, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages. Services d'octroi de licences de droits de propriété intellectuelle, en particulier droits de licence relatifs aux films et production vidéo sur tous supports.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.